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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) EURECAT
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TOTSUCAT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TOTSUCAT
EURECAT S.A., Société Anonyme

Numéro de dépôt :
93492827
Date de dépôt :
17/11/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/11/2023

Présentation de la marque TOTSUCAT

Déposée le 17 novembre 1993 par la Société Anonyme (SA) EURECAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TOTSUCAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-52 du 31 décembre 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EURECAT domicilié(e) Quai Jean Jaurès - 07800 - LA VOULTE-SUR-RHONE - France et immatriculée sous le numéro RCS 314 647 298 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Paul NGUYEN, IFP Energies nouvelles domicilié(e) 1 et 4 avenue de Bois Préau - 92852 - RUEIL-MALMAISON Cedex - France.

La marque TOTSUCAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93492827.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 40

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TOTSUCAT est expirée depuis le 17 novembre 2023.

EURECAT a également déposé les autres marques suivantes : Totsucat SuperStab , CFP , LOAD & GO , SULFICAT , EZload , GUARDIAN , SmartDump , EURECAT , SEPARA-CAT , CASE


EURECAT S.A., Société Anonyme - Quai Jean Jaurès - 07800 - LA VOULTE-SUR-RHONE - France - SIREN 314647298


Jean-Paul NGUYEN, IFP Energies nouvelles - 1 et 4 avenue de Bois Préau - 92852 - RUEIL-MALMAISON Cedex - France


Renouvellement sans limitation le 1 août 2003 n°2247341 - Publication au BOPI 2003-08-01

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-17

Publication - Publication le 31 déc. 1993 au BOPI 1993-52

Renouvellement sans limitation le 20 décembre 2013 n°2547145 - Publication le 21 févr. 2014 au BOPI 2013-12-20

Inscription le 25 juin 2020 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l'Union européenne n°789502 - Publication le 24 juil. 2020 au BOPI 2020-06-25

Produits chimique destinés à l'industrie, aux sciences Traitement de matériaux, raffinage Pétrochimie et chimie

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.